Mentions légales

CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DE LOCATIONARDECHE.FR

IL EST IMPERATIF DE PRENDRE CONNAISSANCE ET D'ACCEPTER LES PRESENTES CONDITIONS GENERALES DE LOCATIONARDECHE.FR AVANT DE S'ENREGISTRER SUR LE SITE DE LOCATIONARDECHE.FR

1. Champs d'Application

Le seul fait de visiter ou de s'enregistrer sur le site de LOCATIONARDECHE.FR implique de la part de l'Utilisateur, son acceptation des présentes conditions générales et la renonciation à ses propres conditions générales, s'il en existe, lesquelles ne seront en aucun cas opposables à LOCATIONARDECHE.FR Les conditions générales de LOCATIONARDECHE.FR restent applicables à toutes les relations de LOCATIONARDECHE.FR avec l'Utilisateur. Le fait pour un Utilisateur de ne pas prendre connaissance des conditions générales de LOCATIONARDECHE.FR dans sa langue maternelle ne peut résulter dans leur inopposabilité vis-à-vis dudit Utilisateur.

2. Définitions

Sauf si le contexte s'y oppose, les expressions suivantes auront dans les présentes conditions générales, les significations suivantes :

LOCATIONARDECHE.FR :

Le site de LOCATIONARDECHE.FR : le site Internet domicilié actuellement à l'adresse URL "http://www.locationardeche.fr";

Le service de LOCATIONARDECHE.FR : la mise à disposition gracieuse des Utilisateurs du site de LOCATIONARDECHE.FR, permet la gestion de favoris spécialisés dans l'achat sur internet.

Utilisateur : terme général désignant le visiteur/la visiteuse du site de LOCATIONARDECHE.FR qui est impérativement une personne physique et qui utilise le Service de LOCATIONARDECHE.FR qu'à des fins privées excluant tout caractère professionnel ;

Le membre : la personne physique qui après avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales, s'enregistre sur le site de LOCATIONARDECHE.FR sous le pseudonyme de son choix en remplissant le formulaire y apparaissant à cet égard.

3. Objet - description du Service

Le rôle de LOCATIONARDECHE.FR est exclusivement la mise en ligne d’i information sur les professionnelles du tourisme en Ardèche .

4. Obligation de divulgation du membre

4.1. En s'enregistrant sur le site LOCATIONARDECHE.FR et en accédant au Service de LOCATIONARDECHE.FR, le membre accepte de fournir à LOCATIONARDECHE.FR un certain nombre de données personnelles et de les mettre à jour de manière à ce qu'elles soient toujours actuelles, complètes et exactes.

4.2. Si une donnée relative à un membre devait s'avérer inexacte, LOCATIONARDECHE.FR se réserve le droit d'exclure temporairement ou définitivement le membre de son Service.

5. Pseudonyme et mot de passe

5.1. Lors de la procédure d'enregistrement, le membre s'attribuera un pseudonyme et un mot de passe personnel et exclusif.

5.2. Le membre est seul responsable de la confidentialité de son mot de passe et de chaque utilisation faite de son pseudonyme sur le site de LOCATIONARDECHE.FR

5.3. Le membre s'engage à notifier immédiatement à LOCATIONARDECHE.FR toute utilisation non autorisée de son pseudonyme et mot de passe ou de toute autre faille qu'il/elle aurait pu constater dans la sécurité.

5.4.Le membre peut à chaque instant changer son mot de passe sur le site de LOCATIONARDECHE.FR en cliquant sur " Mon compte > Editer mon compte".

6. Modifications apportées aux conditions générales de LOCATIONARDECHE.FR

6.1. LOCATIONARDECHE.FR informe pour autant que de besoin l'Utilisateur que LOCATIONARDECHE.FR se réserve de temps à autre le droit de changer ou modifier ses conditions générales sans possibilité pour l'Utilisateur de prétendre à une indemnisation quelconque.

6.2. LOCATIONARDECHE.FR informe pour autant que de besoin l'Utilisateur qu'il ne sera pas personnellement avisé de ces modifications et qu'il lui appartiendra de vérifier périodiquement sur le site LOCATIONARDECHE.FR si des modifications sont intervenues.

6.3. L'absence de dénonciation conformément à la clause 6.4. et l'utilisation (même sporadique) du Service par l'Utilisateur implique de sa part, son acceptation des modifications apportées aux dites conditions générales.

6.4. Suite à une modification en vertu du présent article, l'Utilisateur peut, s'il le souhaite, mettre fin à son adhésion à LOCATIONARDECHE.FR sur le site de cette dernière en envoyant un mail à INFO@LOCATIONARDECHE.FR

7. Modification du Service et cessation du Service

7.1. LOCATIONARDECHE.FR informe pour autant que de besoin l'Utilisateur que LOCATIONARDECHE.FR se réserve de temps à autre le droit de modifier le Service ou de mettre fin au Service sans possibilité pour l'Utilisateur de prétendre à une indemnisation quelconque.

7.2. L'absence de dénonciation conformément à la clause 7.3. et l'utilisation (même sporadique) du Service par l'Utilisateur implique de sa part en vertu des conditions générales de LOCATIONARDECHE.FR, son acceptation des modifications apportées au Service.

7.3 Suite à une modification en vertu du présent article, l'Utilisateur peut s'il le souhaite mettre fin à son adhésion à LOCATIONARDECHE.FR sur le site de cette dernière en envoyant un mail à INFO@LOCATIONARDECHE.FR

8. Vie privée

8.1.LOCATIONARDECHE.FR est soucieux de respecter les libertés individuelles et principalement la loi française du 6 janvier 1978 (relative à l'informatique et aux libertés). LOCATIONARDECHE.FR reconnaît l'application de la loi français du 8 décembre 1992 sur le traitement des données personnelles.

8.2.LOCATIONARDECHE.FR s'engage à n'utiliser les informations personnelles relatives au membre qu'à des fins de gestion interne de sa société. Le membre consent toutefois expressément qu'elles pourront être transmises aux Sociétés du Groupe auquel appartient LOCATIONARDECHE.FR

8.3. En vertu de cette loi, chaque membre a le droit de consulter, modifier ou corriger ses données fournies lors de l'inscription sur le site de LOCATIONARDECHE.FR en cliquant sur " Mon compte > Editer mon compte".

8.4. Pour plus d'informations, le membre est invité à consulter le registre public mis à jour par la Commission pour la protection de la vie privée.

8.5. En aucun cas, LOCATIONARDECHE.FR ne peut être tenue pour responsable de tout dommage direct, indirect ou accidentel résultant d'une utilisation fautive ou abusive des données personnelles par LOCATIONARDECHE.FR

8.6. Pour supprimer votre compte, il suffit de nous envoyer un courrier classique en nous précisant le pseudo, le mot de passe et l'adresse email utilisé à INFO@LOCATIONARDECHE.FR

9. Contenu du site

9.1. Le contenu du site de LOCATIONARDECHE.FR est généré par ses membres.

9.2. Le membre accepte expressément être seul responsable des contenus qu'il/elle aura transmis à LOCATIONARDECHE.FR et qui seront automatiquement affichés sur le site de LOCATIONARDECHE.FR. Ceci vaut pour les contenus transmis par enregistrement d'un produit. Le membre garantit qu'il/elle assumera à ses propres frais, la défense de tout litige pouvant survenir en rapport avec le contenu transmis et qu'il/elle indemnisera LOCATIONARDECHE.FR, ses ayant droit et cessionnaires de tous dommages, pertes et frais qui pourraient résulter notamment de messages (texte, image ou son) anticonstitutionnels, illégaux, extrémistes, menaçants, diffamatoires, calomnieux, dégradants, obscènes, harcelants, raciaux, offensifs, pornographiques, contraires aux bonnes mœurs, de spam (messages non-sollicités), etc.

9.3. Le membre certifie, comme condition de la transmission des contenus à LOCATIONARDECHE.FR : a) être le détenteur de tous les droits sur les commentaires et texte transmis ou avoir acquis les droits nécessaires à leur retransmission et leur reproduction. b) que l'utilisation des contenus par LOCATIONARDECHE.FR ne constitue pas de violation des droits de tiers (en ce compris les droits de propriété industrielle ou intellectuelle, droit à l'image ou autres droits de la personnalité). Ceci s'applique également aux contenus transmis par enregistrement d'un produit ou de tout autre lien. Le membre garantit qu'il/elle assumera à ses propres frais, la défense de tout litige pouvant survenir en rapport avec la clause 9.3. et qu'il/elle indemnisera LOCATIONARDECHE.FR, ses ayant droit et cessionnaires de tous dommages, pertes et frais qui pourraient résulter d'une telle violation prétendue ou réelle.

9.4. Le membre s'engage à céder définitivement et irrévocablement à LOCATIONARDECHE.FR l'ensemble de ses droits, intellectuels et autres, sur ses contenus. Le membre accorde par conséquent à LOCATIONARDECHE.FR tous les droits pour la modification, la copie, la distribution, l'envoi, la reproduction publique, la publication, le perfectionnement, la cession ou toute autre utilisation des contenus transmis sans que le membre ou une tierce personne ne puisse réclamer de droits sur les contenus. De même, le membre accepte expressément que LOCATIONARDECHE ait un droit illimité à examiner, retarder ou exclure, totalement ou partiellement, les contenus transmis et/ou la reproduction de celles-ci.

9.5. En cas de manquement de la part du membre au présent article, LOCATIONARDECHE.FR se réserve le droit d'exclure temporairement ou définitivement le membre de son Service.

10. Droits de propriété intellectuelle de LOCATIONARDECHE.FR

10.1. L'utilisation de la marque " LOCATIONARDECHE " sans l'autorisation formelle de LOCATIONARDECHE.FR est interdite.

10.2. Les contenus publiés par LOCATIONARDECHE.FR sur son site, ainsi que la présentation du Service aux Utilisateurs (graphisme, structure, etc.), les titres, photos, vidéos, animations, logiciels, musique, sons, bannières ou publicités, logos (collectivement dénommé "le matériel original" ) de LOCATIONARDECHE.FR ou des annonceurs sont de la propriété de ceux-ci et bénéficient de la protection au titre de la propriété industrielle et intellectuelle.

Par conséquent, toute copie partielle ou totale, en particulier à des fins publicitaires ou commerciales, doit préalablement faire l'objet d'un accord écrit de LOCATIONARDECHE.FR

Seule est autorisée la reproduction, unique et à des fins personnelles, d'opinions, d'évaluations de produits ou d'extraits à condition que les légendes et toute autre référence ne soient ni effacées, ni falsifiées.

Toute autre reproduction, distribution ou publication sans l'accord préalable de LOCATIONARDECHE est interdite. Cette autorisation de copie devra être demandée à INFO@ LOCATIONARDECHE.FR

11. Responsabilité

11.1. En tout état de cause, la responsabilité de LOCATIONARDECHE.FR ne pourra être invoquée qu'en cas de faute lourde ou dolosive de sa part. Dans ce dernier cas, la responsabilité de LOCATIONARDECHE.FR est limitée aux dégâts prévisibles.

11.2. Ne peuvent donner lieu à réparation, les dommages indirects, c'est-à-dire les préjudices financiers (manque à gagner, augmentation de frais, perturbation du planning, atteinte à la notoriété etc.).

11.3. LOCATIONARDECHE.FR n'encourra aucune responsabilité au cas où le Service de LOCATIONARDECHE.FR ne pourrait être exécuté en tout ou partie pour des raisons indépendantes de sa volonté ou pour des faits échappant à son contrôle, entre autres sans que la liste soit exhaustive en cas d'incendie, vol, inondation, grèves ou autres problèmes sociaux, cas fortuits, déconnexion au réseau de télécommunication ou interruption du service de toute autre partie intervenante au processus de transmission ou de l'alimentation de ce réseau et/ou de ses terminaux ou impossibilité ou défectuosité technique de l'équipement d'autrui ou d'un service provider utilisé pour le Service.

11.4. L'Utilisateur est seul responsable du contenu et des messages qu'il transmet via le Service ainsi que des pertes ou dommages matériels pouvant résulter de l'utilisation qu'il fait du Service.

11.5. LOCATIONARDECHE.FR ne peut garantir que le Service offert et géré par LOCATIONARDECHE.FR répondra aux attentes ou exigences particulières de l'Utilisateur, ni que le Service de LOCATIONARDECHE.FR sera ininterrompu ou dépourvu d'erreurs.

11.6 LOCATIONARDECHE.FR n'assume aucune responsabilité pour l'utilisation qui est faite de son Service par l'Utilisateur, sauf faute lourde ou dolosive imputable à LOCATIONARDECHE.FR

11.7 De convention expresse, l'Utilisateur décharge LOCATIONARDECHE.FR de toute obligation de résultat quant aux performances et résultat du Service.

11.8 LOCATIONARDECHE.FR informe l'Utilisateur pour autant que de besoin que le site LOCATIONARDECHE.FR peut contenir des liens ou hyperliens avec d'autres sites (les "sites liés"). L'Utilisateur accepte que LOCATIONARDECHE.FR s'exonère de toute responsabilité quant au contenu qui apparaît sur un site lié ou pour tout produit ou service référencé par le site lié. Le site lié est géré par un opérateur indépendant de LOCATIONARDECHE.FR

12. Comportement de l'Utilisateur - utilisation du Service

12.1. LOCATIONARDECHE.FR informe pour autant que de besoin l'Utilisateur que sauf accord écrit de LOCATIONARDECHE.FR, le Service ne pourra être utilisé qu'à des fins privées excluant tout caractère professionnel.

12.2. L'Utilisateur s'engage et consent notamment à :

Se conformer à toutes les lois applicables pour la transmission de données techniques via le Service ;

Ne pas utiliser les Services à des fins illégales ;

Ne pas perturber ou interrompre le réseau connecté au Service ou les serveurs de tiers ou de LOCATIONARDECHE.FR ;

Se conformer à toute réglementation, code de conduite et aux procédures du réseau Internet ;

Ne pas utiliser le Service afin d'envoyer des chaînes ou masses de courriers électroniques, des courriers électroniques commerciaux non sollicités de type courrier toute boîte ("spam"), ou communiquer avec un destinataire n'ayant pas donné son autorisation explicite ;

Respecter les législations (i) visant à protéger l'intérêt général notamment, sans que la liste soit exhaustive, le respect de l'ordre public et des bonnes mœurs, la protection de la santé, sécurité publique, protection des mineurs, protection contre les comportements antisociaux, publicité de produits dangereux, la non discrimination entre les sexes ou les races ou fondée sur la nationalité ou (ii) touchant à la calomnie ou diffamation. Aucune propagande politique, philosophique ou religieuse à caractère extrémiste n'est admise ;

Ne pas recourir à des scènes de violence qui peuvent provoquer la peur ou qui pourraient encourager directement ou indirectement des comportements délictueux ou des imprudences ;

Ne pas nuire à une personne ou institution déterminée ou diffuser une déclaration émanant de telle personne ou institution sans son consentement préalable ;

Ne pas tenter de gagner l'accès non autorisé à d'autres systèmes informatiques ;

Ne pas gêner l'utilisation et le fonctionnement du Service ou de tout autre service similaire.

Ne pas proposer de scoops à caractères diffamatoire, pornographique, obscène ou qui viole la loi ou le droit d'une tierce partie.

Ne pas utiliser LOCATIONARDECHE.FR de façon détournée pour obtenir toute information privée appartenant à un autre utilisateur de LOCATIONARDECHE.FR

Ne pas utiliser LOCATIONARDECHE.FR pour soumettre des liens vers des programmes affiliés, des liens publicitaires, ou des liens hors-sujet

A l'exception des pages RSS, ne pas utiliser tout robot, spider ou autre programme automatisé pour accéder au site sans l'autorisation de LOCATIONARDECHE.FR

Ne pas tenter de contourner toute mesure prise par LOCATIONARDECHE.FR pour restreindre l'accès au site

12.3. LOCATIONARDECHE.FR informe pour autant que de besoin l'Utilisateur que LOCATIONARDECHE.FR se réserve le droit d'exclure temporairement ou définitivement de son Service tout utilisateur commettant un manquement au présent article.

12.4. L'Utilisateur garantit qu'il assumera à ses propres frais, la défense de tout litige pouvant survenir en rapport avec la clause 12.2. et qu'il indemnisera LOCATIONARDECHE.FR, ses ayant droit et cessionnaires de tous dommages, pertes et frais qui pourraient résulter à la suite d'un des manquements dont question.

13. Fin ou Résiliation

13.1. LOCATIONARDECHE.FR informe pour autant que de besoin l'Utilisateur que LOCATIONARDECHE.FR peut mettre fin au Service sans préavis, ni droit à indemnité.

13.2. L'Utilisateur peut à tout moment et sans raison mettre fin au Service de LOCATIONARDECHE.FR et à son adhésion à LOCATIONARDECHE.FR en envoyant un mail à INFO@ LOCATIONARDECHE.FR

13.3. Lors de la fin du Service pour quelque raison que ce soit, le droit d'utilisation du Service de LOCATIONARDECHE.FR cesse immédiatement. LOCATIONARDECHE.FR informe l'Utilisateur qu'il n'aura aucun droit et LOCATIONARDECHE.FR aucune obligation.

14. Avis ou notification

14.1. Les avis ou notifications à une partie seront adressés à son adresse email (dans l'hypothèse où celle-ci est connue).

14.2. Tout changement d'adresse doit être notifié par la partie concernée à l'autre partie.

14.3. LOCATIONARDECHE.FR se réserve le droit de notifier ou aviser via son site afin d'informer de tous changements ou autres questions importantes.

15. Autonomie

Si l'une des conditions des présentes conditions générales devait être déclarée nulle ou inapplicable, les autres conditions demeurent pleinement en vigueur et cette condition sera applicable dans la mesure permise par la loi.

16. Intégralité

Les présentes conditions générales de LOCATIONARDECHE.FR comprennent l'accord intégral intervenu entre les parties.

Le non exercice d'un droit quelconque résultant des présentes conditions générales ne constitue en aucun cas la renonciation de la part de LOCATIONARDECHE.FR à exercer ou faire valoir ses droits.

17. Recommandation aux utilisateurs internationaux

Du fait du caractère transfrontalier et international du réseau Internet, l'utilisateur est tenu de se conformer à toutes les règles applicables dans son pays de résidence. Par ailleurs, il accepte de se conformer aux lois applicables en matière de transmission de données à partir de la Belgique ou du pays de sa résidence.

18. Loi applicable et Juridiction

Les présentes conditions générales sont régies, interprétées et exécutées conformément au droit français. Les tribunaux de Rambouillet auront compétence exclusive eu égard à tout différend pouvant résulter de l'interprétation ou de l'application des présentes conditions-

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